Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZIRCYT
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère Scientifique, Technique et Industriel

Numéro de dépôt :
1409215
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2007

Présentation de la marque ZIRCYT

Déposée le 12 mai 1987 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère Scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZIRCYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère Scientifique domicilié(e) 31/33, rue de la Fédération, 75015 PARIS (dossier no 2089975) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE DJC/Service de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2089975) - France.

La marque ZIRCYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZIRCYT est expirée depuis le 12 mai 2007.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère Scientifique a également déposé les autres marques suivantes : AZELA , ATOMEA , 69 , K-TECH , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , POLYAS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère Scientifique, Technique et Industriel - 31/33, rue de la Fédération, 75015 PARIS (dossier no 2089975) - France - SIREN 775685019


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE DJC/Service de la Propriété Industrielle - (dossier no 2089975) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 1997 n°2089975 - Publication au BOPI 1997-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Poudres céramiques pour revêtement de surface.